Forum Libre

@Camus
Oui je ne pensais pas à toi mais plutôt à celui qui a téléchargé et à celui qui héberge.

La propriété intellectuelle est un sujet complexe, et les lois sont différentes par pays, même si la convention de Berne tend à des accords internationaux. Par exemple, en France on doit attendre 70 ans après la mort du dernier détenteur des droits, aux US on a 95 ans après la publication (même s'il n'en a pas toujours été ainsi et c'est pour cela que l'on trouve des films pas si anciens libres de droits aux US, si le copyright n'avait pas été renouvelé après 28 ans ou correctement affiché,...). Et ainsi on a des œuvres qui peuvent être libres de droits aux US et pas en Europe (exemple le film Metropolis de Fritz Lang). Et même si l'application du moindre délai entre deux pays est appliquée, elle pose un problème de reconnaissance dans certains pays (e.g. Allemagne). Enfin, la convention de Berne se trouve difficile à appliquer à l'ère du numérique...

Bref je ne suis pas expert en propriété intellectuelle, mais s'agissant d'un auteur et d'un éditeur tous deux belges, l'expiration du droit d'auteur devrait être de 70 ans après la mort de l'auteur (1997), me semble-t-il...

Bon c'est juste pour discuter, mais comme je fais très attention moi-même à ne publier que des œuvres libres de droits, ça m'a fait tilter...